Green and Black's

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Utilisation conditionnelle du Site

MISE À JOUR le 23 décembre 2008

SOCIÉTÉ: Green & Black’s Ltd (la "Société" ou "nous")
ADRESSE DE LA SOCIÉTÉ: 2 Valentine Place, London, SE1 8QH
Jurisdiction: UK
CONTACTEZ-NOUS: 2 Valentine Place, London, SE1 8QH, 02076335900 enquiries@greenandblacks.com

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Propriété des contenus que vous envoyez. Dans le cadre de notre politique générale nous n’acceptons ni ne révisons les idées, suggestions, matériaux et autres messages du public (collectivement dénommés « Soumissions »). Si vous envoyez à ce Site des Soumissions de quelque manière que ce soit, ces Soumissions seront considérées et traitées comme non-confidentielles et non-propriétaires.Ceci inclut le contenu de toutes les Soumissions.De telles Soumissions et leurs contenus deviennent, dès leur transmission à la Société, la propriété de celle-ci, qui sera désormais le propriétaire unique de tous les droits et titres afférents.De plus, la Société sera libre d’utiliser ces Soumissions et leurs contenus à toutes fins désirables, y compris mais non limité à, le développement, la fabrication et le marketing de produits SANS VOUS DEVOIR AUCUNE COMPENSATION ET SANS DEVOIR ASSUMMER AUCUNE RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DE VOUS, la société détiendra également les droits de reproduction, divulgation, transmission, publication, diffusion, de publication sur le Web, de modification et de suppression de tout ou partie de la Soumission.La Société n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne l’utilisation ou la divulgation de telles Soumissions ou pour toute ressemblance entre la Soumission et toutes utilisations ou activités futures de la Société.

De temps en temps la Société vous demandera de faire parvenir au site vos opinions sur la société et ses produits par courrier électronique.Tout matériel ou contenu transmis sera traité de la même façon que les Soumissions et deviendra la propriété exclusive de la Société qui se réserve les droits exclusifs d’utilisation de ces matériaux, ainsi que les droits de modifier, ou d’en supprimer des parties à quelque fin que ce soit, sans aucune restriction et à sa seule discrétion et SANS VOUS DEVOIR AUCUNE COMPENSATION NI ASSUMER AUCUNE RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DE VOUS.Une telle utilisation peut s’effectuer dans quelque but que ce soit. La Société peut en toute liberté, utiliser, reproduire, divulguer, transmettre, publier, diffuser, publier sur le Web, modifier ou supprimer toute transmission en son ensemble ou en partie et de quelque façon que ce soit. Toutefois la Société n’est en aucune manière obligée de répondre de quelque façon que ce soit aux messages qu’elle reçoit, ni même d’en accuser réception.

Exonération. Nous faisons de notre mieux pour assurer la fiabilité du contenu de ce Site mais des erreurs peuvent survenir. En conséquent, et sans tenir compte de ce qui peut être déclaré ailleurs sur ce Site et dans les Conditions d’utilisation:

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Indemnisations:

En utilisant ce site, vous acceptez de nous, et nos parties associées, indemniser et vous reconnaissez notre absence de responsabilité pour tous dommages, frais et dépenses y compris des frais raisonnables d’avocat qui puissent surgir suite à:

  • Toutes demandes pour infraction des droits de propriété intellectuelle ou pour diffamation déclenchées par des contenus que vous avez publiés sur le Site;
  • Toute activité en rapport avec votre compte internet, y compris la négligence ou des conduites illégales, propres ou de tiers qui accèdent au Site à travers votre compte d’internet;
  • En cas d’infraction à ces Conditions d’utilisation;
  • n’importe quelle affaire concernant ce Site et l’utilisation que vous en faites.

Vous vous engagez à coopérer avec nous dans toute la mesure de vos moyens en ces matières. Nous nous réservons le droit d’assumer à vos frais la défense exclusive et le contrôle de toute cause dans laquelle vous devez assumer le paiement d’indemnisations.

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Propriété intellectuelle. Nous (ou nos sociétés associées ou affiliées ou les tiers qui ont conféré à la Société des licences d’utilisation de leurs marques ou qui ont contribué au Site) sommes propriétaires des contenus ou détenons les licences de tiers pour tous les contenus du Site. Tous les contenus du Site demeurent la propriété du propriétaire correspondent de chaque contenu et se trouvent sous la protection des lois sur le droit d’auteur et les marques de commerce et de toutes les autres lois applicables. Aucune mention sur le site ne peut être comprise comme accordant le droit ou la licence d’utiliser ou de distribuer de contenus sans notre autorisation écrite préalable ou l’autorisation du propriétaire du contenu concerné.

DIVERS

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Divisibilité.Dans le cas où une quelconque disposition de ce contrat serait jugée non valide ou non exécutoire, la disposition sera considérée comme nulle et non avenue, toutes les autres dispositions demeurant en vigueur au sens le plus large permis par la loi.

Définitions/Interprétations.Dans le cadre de ce document:

  • « Dommages »signifie tous les dommages directs et indirects, les dommages-intérêts punitifs ou tout autre dommage de toutes sortes (contractuels, y compris l’inexécution fondamentale, la faute professionnelle y compris la négligence coupable ou autre).
  • « Y compris »signifie « y compris mais non limité à ».
  • « Contenus envoyés au Site »(et aussi « contenus que vous envoyez au Site » et d’autres termes similaires) signifie tout ce qui est envoyé par courriel, par la poste ou encore tous ce qui est transmit ou envoyé sur le Site (qu’il s’agisse d’information, de texte, de contenus, de données ou de code ou d’autres encore) par vous ou d’autre utilisateurs.
  • « Parties associées » signifie notre société mère, nos filiales et sociétés affiliées, les développeurs du Site et autres partenaires de promotion.
  • « Contenus du Site » signifie toutes les informations, textes, images, audio, vidéos, conceptions, noms, logos, marques de commerce, données, codes ou autres informations, matériels ou contenus du Site.
  • « Développeurs de Site » signifie toute partie qui participe à la création, au développement, à la livraison et au maintien du Site.
  • « Utilisation du Site » (et aussi « utilisation » et d’autres termes similaires) signifient toute utilisation du Site de n’importe quelle façon que ce soit, y compris l’accès, la navigation, la lecture, la publication, la transmission, la révision, le téléchargement et autres activités utilisant le Site ou des contenus du site.
  • « Garanties » signifie toutes les garanties ou déclarations explicites ou implicites (y compris sans limitations, toutes implications de garantie de qualité marchande ou d’aptitude pour une utilisation quelconque, de titres, de non infraction de propriété intellectuelle ou d’absence de virus).

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